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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECO-MOUSSE
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DECO-MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO-MOUSSE
DECO-MOUSSE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99768923
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque DECO-MOUSSE

Déposée le 8 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECO-MOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECO-MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECO-MOUSSE domicilié(e) Siège Social : 1351, route de Jassans, 01600 TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 474 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clarence KOCH AVOCAT - France.

La marque DECO-MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24 28 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO-MOUSSE est expirée depuis le 8 janvier 2009.

DECO-MOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : LIBECA


DECO-MOUSSE Société à Responsabilité Limitée - Siège Social : 1351, route de Jassans, 01600 TREVOUX - France - SIREN 399474741


Clarence KOCH AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

- caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, mousse polyuréthane. - meubles ; canapés, banquettes, fauteuils. - tissus à usage textile ; housses pour coussins, matelas. - jeux, jouets. - découpe, assemblage, couture de mousse polyuréthane.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.